Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 22457 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Développement du logement social à Mayotte

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20194 posée par M. Marcel Rainaud

    Conditions de travail et conséquences des essais nucléaires sur l'environnement

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19435 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Revalorisation de la filière photovoltaïque à La Réunion

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18629 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Nouveau projet de mine d'or en Guyane

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17165 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Orpaillage en Guyane

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1075S posée par M. Serge Larcher

    Situation critique du système électrique en Martinique

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14201 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

    La question foncière à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13069 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Transport et désenclavement en Guyane

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13070 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Forêt et normes de construction en Guyane

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11779 posée par M. Georges Patient

    Électrification de la Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Très faible