Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

232 questions

Question n° 0029S posée par M. Dominique Leclerc

Aménagement de la Loire et prévention des inondations

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/10/2002
Pertinence
Question n° 0050S posée par M. Jean-Claude Carle

Réglementation du prix de l'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/10/2002
Pertinence
Question n° 0054S posée par Mme Josette Durrieu

Traitement des boues des stations d'épuration

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/10/2002
Pertinence
Question n° 0078S posée par M. Simon Sutour

Plan de prévention des inondations

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

29/10/2002
Pertinence
Question n° 0080S posée par M. Yves Détraigne

Organisation de la collecte sélective des déchets ménagers

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

31/10/2002
Pertinence
Question n° 0081S posée par M. Daniel Reiner

Responsabilité des maires et mise aux normes des réseaux d'assainissement collectif

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

01/11/2002
Pertinence
Question n° 0097S posée par M. Bernard Piras

Gestion des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

15/11/2002
Pertinence
Question n° 0116S posée par M. Serge Lagauche

Prévention et protection contre les inondations dans le bassin hydrographique de la Seine

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

10/12/2002
Pertinence
Question n° 0168S posée par M. Georges Mouly

Gestion des étangs

La question a été retirée

05/02/2003
Pertinence
Question n° 0176S posée par Mme Annick Bocandé

Réglementation applicable aux sondages de cavités souterraines

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

12/02/2003
Pertinence