Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 24205 posée par M. Cédric Perrin

   Avenir de la filière touristique

   La question est caduque

   08/12/2016

   Pertinence

2. Question n° 23037 posée par M. Cyril Pellevat

   Baisse du tourisme

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   11/08/2016

   Pertinence

3. Question n° 22644 posée par Mme Patricia Schillinger

   Taxe de séjour pour les propriétaires de meublés, gîtes et chambres d'hôtes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   07/07/2016

   Pertinence

4. Question n° 22508 posée par M. Luc Carvounas

   Conséquences des crues exceptionnelles sur le tourisme en France

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   30/06/2016

   Pertinence

5. Question n° 22521 posée par M. Michel Boutant

   Nouvelles règles de l'association internationale du transport aérien

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   30/06/2016

   Pertinence

6. Question n° 22262 posée par M. David Rachline

   Accueil des touristes dans les stations balnéaires

   La question est caduque

   16/06/2016

   Pertinence

7. Question n° 22090 posée par M. Michel Le Scouarnec

   Critères d'obtention de l'agrément de l'association internationale du transport aérien

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   02/06/2016

   Pertinence

8. Question n° 21286 posée par M. Mathieu Darnaud

   Inquiétudes des professionnels de l'hôtellerie de plein air

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   14/04/2016

   Pertinence

9. Question n° 21115 posée par M. Mathieu Darnaud

   Développement et modernisation des structures d'accueil touristique

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   07/04/2016

   Pertinence

10. Question n° 1333S posée par M. Michel Canévet

    Simplification de la réglementation pesant sur le secteur touristique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    10/12/2015

    Pertinence