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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 03486 posée par M. Jean Cluzel
Politique de l'aménagement rural
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03550 posée par M. Jean Cluzel
Politique d'aménagement de l'espace rural
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 24779 posée par M. Jean Cluzel
Compatibilité avec la PAC des missions des interprofessions
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 24823 posée par M. Jean Cluzel
Difficultés des producteurs de soja du val d'Allier bourbonnais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05876 posée par M. Jean Cluzel
Réforme de la politique agricole commune et des fonds structurels
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence