Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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416 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

416 questions

Question n° 0198A posée par M. Gérard Delfau

Politique de développement rural

La question est caduque

20/06/1987
Pertinence
Question n° 00909 posée par M. Hubert Haenel

Politique agricole

Réponse du ministère : Agriculture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 03192 posée par M. Hubert Haenel

Politique agricole

Réponse du ministère : Agriculture

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03486 posée par M. Jean Cluzel

Politique de l'aménagement rural

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03550 posée par M. Jean Cluzel

Politique d'aménagement de l'espace rural

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1989
Pertinence
Question n° 06320 posée par M. Guy Robert

CEE : extension de la prime à la vache allaitante aux troupeaux mixtes lait-viande

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/1989
Pertinence
Question n° 08147 posée par M. Louis Minetti

Prime à la vache allaitante en troupeaux mixtes

Réponse du ministère : Agriculture

01/02/1990
Pertinence
Question n° 09858 posée par M. Bernard Charles Hugo

Aides de la CEE aux agriculteurs français

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/1990
Pertinence
Question n° 10503 posée par M. Roger Rigaudière

Eleveurs cantaliens de bovins

Réponse du ministère : Agriculture

21/06/1990
Pertinence
Question n° 11908 posée par M. Emmanuel Hamel

Situation financière des exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

04/10/1990
Pertinence