Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 05513 posée par M. Michel Dagbert

    Réduction des crédits du parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04397 posée par M. Dominique Théophile

    Extension des emplois francs en outre-mer

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02661 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir des maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02177 posée par M. Michel Dagbert

    Diminution des crédits affectés aux maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16076 posée par M. Alain Houpert

    Financement de l'insertion au sein des entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15286 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Seniors au chômage et en fin de droits

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01829 posée par M. Roland Courteau

    Blocage des moyens de fonctionnement du FIPHFP

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18113 posée par M. Michel Boutant

    Conséquences de la suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17736 posée par M. Ivan Renar

    Conséquences de la suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17806 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne