Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2272 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2272 questions

  1. Question n° 29029 posée par Mme Brigitte Gros

    Recrutement de jeunes demandeurs d'emploi par les collectivités locales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 30393 posée par M. François Prigent

    Jeunes demandeurs d'emploi: formation professionnelle polyvalente

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 31054 posée par M. André Meric

    Femmes soutiens de famille, demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 32030 posée par M. Michel Crucis

    Femmes demandeurs d'emploi: mesures

    Réponse du ministère : Condition féminine

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 34282 posée par M. André Fosset

    Recherche de marchés nouveaux: emploi de cadres demandeurs d'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 34620 posée par M. Adrien Gouteyron

    Indemnisation de certains demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00045 posée par M. Pierre Vallon

    Généralisation de l'indemnité de chômage des jeunes primo-demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00696 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Primo-demandeur d'emploi: indemnités

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01193 posée par M. Pierre Noe

    Situation des jeunes demandeurs d'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 01620 posée par M. René Touzet

    Couverture sociale des demandeurs d'emploi depuis plus de trois ans

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne