Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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245 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

245 questions

Question n° 12581 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Zones à faible densité de population: maintien des services publics

Réponse du ministère : Agriculture

30/06/1983
Pertinence
Question n° 05777 posée par M. Marcel Vidal

Installation d'un cosmodrome dans la région Béziers-Narbonne (Hérault)

Réponse du ministère : Industrie

23/04/1987
Pertinence
Question n° 06404 posée par M. Jean-Luc Bécart

Nord-Pas-de-Calais: moyens financiers du centre régional anti-cancéreux Oscar Lambert

Réponse du ministère : Santé et famille

28/05/1987
Pertinence
Question n° 06544 posée par M. Marcel Vidal

Réduction des effectifs des services extérieurs du Trésor

Réponse du ministère : Budget

11/06/1987
Pertinence
Question n° 00165 posée par M. Germain Authié

Fermeture d'écoles primaires en milieu rural

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00450 posée par M. Alain Gérard

Répartition de la dotation globale du fonds national pour le développement des adductions d'eau

Réponse du ministère : Agriculture

30/06/1988
Pertinence
Question n° 01255 posée par M. Hubert Haenel

Bilan des équipes mobiles académiques d'animation et de liaison

Réponse du ministère : Éducation

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01373 posée par M. Jacques-Richard Delong

Désertification des zones rurales, et plus particulièrement en Haute-Marne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/09/1988
Pertinence
Question n° 01749 posée par M. Jean Faure

Equipes mobiles académiques d'animation et de liaison en zone de montagne

Réponse du ministère : Éducation

29/09/1988
Pertinence
Question n° 02270 posée par M. Pierre Vallon

Crédits des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du ministère : Anciens combattants

10/11/1988
Pertinence