Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

213 questions

Question n° 25570 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Avenir des Monnaies et médailles

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

07/12/2006
Pertinence
Question n° 03186 posée par M. Paul Raoult

Régime fiscal de la cotisation syndicale

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

24/01/2008
Pertinence
Question n° 0174G posée par Mme Catherine Procaccia

Plan emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

31/10/2008
Pertinence
Question n° 10289 posée par M. Robert Tropeano

Suppression d'emplois à Béziers

La question est caduque

01/10/2009
Pertinence
Question n° 12901 posée par M. Robert Navarro

Discrimination à l'encontre d'employées de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

08/04/2010
Pertinence
Question n° 12906 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

08/04/2010
Pertinence
Question n° 12925 posée par M. Jean-Pierre Bel

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

08/04/2010
Pertinence
Question n° 12978 posée par M. Jean-Pierre Michel

Discrimination faite aux postières

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 12992 posée par M. Daniel Raoul

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 13001 posée par M. Daniel Reiner

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/04/2010
Pertinence