Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

193 questions

  1. Question n° 19692 posée par M. Philippe Madrelle

    Maintien de la prime pour l'embauche des demandeurs d'emploi de plus de 26 ans

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20033 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Licenciements dans le magasin Virgin

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21422 posée par Mme Évelyne Didier

    Remplacement des salariés en formation

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00040 posée par M. Alain Fouché

    Aménagement du dispositif de représentation du personnel dans les petites et moyennes entreprises

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00085 posée par M. Alain Fouché

    Assouplissement de la durée du travail et aménagement du compte épargne-temps

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00858 posée par Mme Éliane Assassi

    Hausse des discriminations syndicales particulièrement en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0006G posée par M. Yannick Texier

    Résultats de la conférence sociale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0153S posée par Mme Odette Terrade

    Devenir de l'Imprimerie nationale à Choisy-le-Roi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03824 posée par M. Bernard Piras

    Organisation du travail des salariés à temps partiel

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05298 posée par M. Christian Cambon

    Annulation du chantier de réfection de la couche de roulement de l'autoroute A 4 entre Saint-Maurice et la Porte de Bercy

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible