Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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287 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

287 questions

Question n° 1079S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Suppression de postes d'enseignants dans le Pas-de-Calais

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

08/02/2024
Pertinence
Question n° 05810 posée par Mme Christine Herzog

Écarts de dotations des collèges entre académies

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/03/2023
Pertinence
Question n° 01855 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Conséquences concrètes des baisses de dotations globales horaires dans les établissements scolaires du secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/07/2022
Pertinence
Question n° 28187 posée par M. Sebastien Pla

Urgence à publier le décret pérennisant les emplois d'assistants d'éducation

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 27560 posée par M. Loïc Hervé

Obligation vaccinale des psychologues de l'éducation nationale

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 1888S posée par M. Christian Bilhac

Non-reconduction de nombreux postes des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté à la rentrée de septembre 2021

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 24311 posée par Mme Laurence Cohen

Supports pédagogiques inadaptés en Guyane

La question est caduque

09/09/2021
Pertinence
Question n° 23706 posée par M. Christian Bilhac

Non-reconduction de nombreux postes des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté à la rentrée de septembre 2021

La question a été transformée.

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23542 posée par Mme Laure Darcos

Orientation des élèves à besoins éducatifs particuliers

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23396 posée par M. Gérard Lahellec

Moyens de l'école de Callac

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/06/2021
Pertinence