Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 01471 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Promotion du bio-éthanol au titre des formes d'énergie nationale

Réponse du ministère : Industrie

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01634 posée par M. Jacques Machet

Développement de la production d'éthanol-carburant

Réponse du ministère : Industrie

19/06/1986
Pertinence
Question n° 03004 posée par M. Jacques Machet

Développement de la production d'éthanol-carburant

Réponse du ministère : Industrie

16/10/1986
Pertinence
Question n° 05205 posée par M. Louis Minetti

Développement de la filière éthanol

Réponse du ministère : Industrie

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05592 posée par M. Louis Souvet

Utilisation de l'éthanol

Réponse du ministère : Industrie

16/04/1987
Pertinence
Question n° 10684 posée par M. Emmanuel Hamel

Propositions de la France pour la réduction de la pollution en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Environnement

28/06/1990
Pertinence
Question n° 11873 posée par M. André Fosset

Application du programme de réduction des nuisances et des risques industriels

Réponse du ministère : Industrie

04/10/1990
Pertinence
Question n° 20942 posée par M. Albert Voilquin

Culture du colza

La question est caduque

23/04/1992
Pertinence
Question n° 01413 posée par M. Albert Voilquin

Culture du colza

Réponse du ministère : Agriculture

03/06/1993
Pertinence
Question n° 06613 posée par Mme Françoise Seligmann

Modification des trajets d'approche des aéroports d'Orly en vue de limiter les nuisances sonores

Réponse du ministère : Équipement

09/06/1994
Pertinence