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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
74 questions
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Question n° 09261 posée par M. Cédric Chevalier
Soutien au chauffage au bois
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09115 posée par M. Pascal Martin
Prise en compte du chauffage au bois dans le mix énergétique et nécessité de maintenir les systèmes d'aide à l'installation
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08913 posée par M. Jean-Claude Anglars
Chauffage au bois dans le mix énergétique et système d'aide à l'installation
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07121 posée par M. Emmanuel Capus
Rapport de la Cour des comptes sur l'élevage bovin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07193 posée par M. Christian Bilhac
Pollution de masse des paquebots de croisière géants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 07229 posée par M. Alain Duffourg
Conséquences de la révision de la directive européenne sur les émissions industrielles
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0375G posée par M. Daniel Breuiller
Moyens alloués à l'industrie pour la transition écologique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 06313 posée par Mme Nathalie Delattre
Coûts pour les ménages d'une interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0063G posée par Mme Martine Berthet
Chantier de la ligne Lyon-Turin
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01679 posée par Mme Christine Lavarde
Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence