Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 13730 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves et extension des bonifications indiciaires et indemnités de sujétion spéciale pour les personnels des établissements scolaires hors de France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13740 posée par M. Philippe Dallier

    Recrutement des enseignants vacataires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17489 posée par M. Roger Madec

    Situation professionnelle des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23748 posée par M. Claude Kern

    Conditions de travail des personnels de direction

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23823 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des personnels de direction de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25212 posée par M. Claude Kern

    Statut et indemnités des responsables locaux d'enseignement en milieu carcéral

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25786 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des employés de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00164 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des personnels de direction de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01252 posée par M. Claude Kern

    Statut et indemnités des responsables locaux d'enseignement en milieu carcéral

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06210 posée par M. Michel Savin

    Situation des lauréats de concours de personnels de direction d'établissements publics d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible