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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 25952 posée par M. Jean Louis Masson
Rassemblement de gens du voyage à Grostenquin et protection des espaces naturels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01101 posée par M. Jean Louis Masson
Territoire de la Plaine du Bischald et zone de protection spéciale au sein du réseau européen Natura 2000
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0070S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Nécessité de faire évoluer la protection du loup
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01542 posée par M. Jean-Yves Roux
Plan loup et adaptation territoriale
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01929 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Mise en place du plan loup pour 2018-2022
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 02022 posée par M. Jean-François Longeot
Protection des loups et droits des éleveurs
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 02075 posée par Mme Martine Berthet
Prélèvement de loups hybrides
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 02426 posée par M. Cédric Perrin
Plan d'action national « loup » 2018-2022
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03021 posée par M. Roland Courteau
Mise en place d'un nouveau « plan loup »
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03053 posée par Mme Martine Berthet
Etudes sur l'impact sociologique du loup sur les éleveurs victimes de la prédation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence