Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 03362 posée par M. Hervé Maurey

Stages en zones rurales pour les étudiants en médecine

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/10/2022
Pertinence
Question n° 02595 posée par Mme Sonia de La Provôté

Conséquences de l'arrêté du 22 décembre 2021 sur l'offre de soins dans les territoires

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02330 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Désertification médicale et application de la loi relative à l'organisation et à la transformation du système de santé

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

11/08/2022
Pertinence
Question n° 00743 posée par Mme Isabelle Briquet

Formation des médecins maîtres de stage et lutte contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00748 posée par M. Jean-Claude Anglars

Précisions sur l'enquête relative à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00754 posée par M. Jean-Claude Anglars

Décret relatif à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00758 posée par M. Jean-Claude Anglars

Précisions sur les objectifs de développement et de promotion de la réalisation des stages ambulatoires

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01406 posée par M. Fabien Genet

Développement de la maîtrise de stage ambulatoire pour lutter contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 0012S posée par M. Bruno Belin

Stages obligatoires en milieu rural pour les étudiants en médecine

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

07/07/2022
Pertinence