Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

100 questions

Question n° 31187 posée par M. Robert Schwint

Don du sang dans les entreprises: indemnisation du salaire perdu par les donneurs

Réponse du ministère : Santé

07/09/1979
Pertinence
Question n° 15718 posée par M. Michel Manet

Don du sang

Réponse du ministère : Santé

23/02/1984
Pertinence
Question n° 20615 posée par M. Roger Husson

Réforme des dons du sang

Réponse du ministère : Santé

29/11/1984
Pertinence
Question n° 22293 posée par M. Roger Husson

Réforme des dons du sang

Réponse du ministère : Santé

28/02/1985
Pertinence
Question n° 23750 posée par M. André Delelis

Don du sang et d'organes humains: information

Réponse du ministère : Santé

23/05/1985
Pertinence
Question n° 12837 posée par M. Daniel Percheron

Don du sang

Réponse du ministère : Santé

06/12/1990
Pertinence
Question n° 13988 posée par M. Edouard Le Jeune

Réglementation du don de sang en France et en Europe

Réponse du ministère : Santé

28/02/1991
Pertinence
Question n° 14451 posée par M. Jacques Bimbenet

Difficultés de gestion des établissements de transfusion sanguine

Réponse du ministère : Santé

28/03/1991
Pertinence
Question n° 14473 posée par M. Marcel Vidal

Harmonisation des législations européennes sur les centres de transfusion sanguine

Réponse du ministère : Santé

28/03/1991
Pertinence
Question n° 15021 posée par M. Henri de Raincourt

Transfusion sanguine et Marché unique européen

Réponse du ministère : Santé

02/05/1991
Pertinence