Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 2090S posée par M. Stéphane Demilly

Règles de sécurité routière applicables aux cyclistes

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

27/01/2022
Pertinence
Question n° 09776 posée par M. Jean-Marie Janssens

Limitation à 80 km/h et données chiffrées

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09271 posée par M. Olivier Paccaud

Effets du passage à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/03/2019
Pertinence
Question n° 09280 posée par M. Dany Wattebled

Limitation à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/03/2019
Pertinence
Question n° 09303 posée par M. Bruno Gilles

Sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/03/2019
Pertinence
Question n° 09138 posée par M. Roland Courteau

Effets du passage à 80 km/h de la limitation de vitesse

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/02/2019
Pertinence
Question n° 09205 posée par M. Stéphane Piednoir

Évaluation du passage à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/02/2019
Pertinence
Question n° 08835 posée par M. Jean-François Longeot

Identification des effets du passage à 80km/heure

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08863 posée par M. François Bonhomme

Évaluation des effets de la limitation de vitesse à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08891 posée par M. Laurent Duplomb

80 km/h accidentologie critères

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2019
Pertinence