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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
41 questions
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Question n° 11441 posée par M. Paul Souffrin
A 32 : étude d'un deuxième tunnel à Knutange (Moselle)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 18239 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Formation des jeunes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 36690 posée par M. Roger Karoutchi
Construction d'un tunnel monotube dans le cadre de l'autoroute A 86
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36858 posée par M. Jean-Pierre Vial
Report de la dotation de subvention de l'Etat aux CTRC
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 03223 posée par M. Roger Karoutchi
Construction d'un tunnel monotube dans le cadre de l'autoroute A 86
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 15330 posée par M. Jean Louis Masson
Signalisation des travaux de reconstruction du pont de Richemont
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 07185 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Moyens accordés au département de la Charente pour moderniser et sécuriser la RN 10/ E 606 et la RN 141/ E 606
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 08120 posée par M. Alex Türk
Circulation des deux-roues
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 11441 posée par M. Alex Türk
Circulation des deux-roues
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 15742 posée par M. Yves Chastan
Circulation des cyclistes à double sens dans les zones 30 existantes
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence