Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 11441 posée par M. Paul Souffrin

    A 32 : étude d'un deuxième tunnel à Knutange (Moselle)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0017G posée par M. François Lesein

    Formation et mobilité des fonctionnaires des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0054S posée par M. Bernard Barraux

    Aménagement des axes routiers de l'Allier

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18239 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Formation des jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 36690 posée par M. Roger Karoutchi

    Construction d'un tunnel monotube dans le cadre de l'autoroute A 86

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 36858 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Report de la dotation de subvention de l'Etat aux CTRC

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03223 posée par M. Roger Karoutchi

    Construction d'un tunnel monotube dans le cadre de l'autoroute A 86

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15330 posée par M. Jean Louis Masson

    Signalisation des travaux de reconstruction du pont de Richemont

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

    Modes de déplacement alternatifs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07185 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Moyens accordés au département de la Charente pour moderniser et sécuriser la RN 10/ E 606 et la RN 141/ E 606

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible