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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
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Question n° 04891 posée par M. Jean Louis Masson
Lutte et prévention des dégâts causés par les sangliers aux cultures
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06083 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions d'organisation des battues aux sangliers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 08228 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions d'organisation des battues aux sangliers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 14106 posée par M. Jean Louis Masson
Valeur des droits de chasse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence