Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 20762 posée par M. Michel Doublet

    Financement des centres de formation des apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20909 posée par M. Bernard Fournier

    Financement des centres de formation d'apprentis

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20927 posée par M. Bernard Fournier

    Financement des centres de formation d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20971 posée par M. Bernard Piras

    Financement des centres de formation d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21032 posée par Mme Anne Heinis

    Financement des centres de formation des apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21048 posée par M. Roland du Luart

    Financement des centres de formation d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21062 posée par M. Rémi Herment

    Réforme de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21073 posée par M. Louis Souvet

    Financement des centres de formation d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21085 posée par M. Louis Grillot

    Financement des centres de formation des apprentis (CFA)

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21097 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Financement des centres de formation des apprentis (CFA)

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne