Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

124 questions

Question n° 0531G posée par M. André Dulait

Turquie

Réponse du Premier ministre

07/10/2005
Pertinence
Question n° 00321 posée par M. Bernard Piras

Situation des femmes au Viêt-Nam

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01194 posée par Mme Françoise Férat

Mise en oeuvre de programmes pour la sécurité et l'accès aux soins et à la justice des femmes ivoiriennes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/07/2007
Pertinence
Question n° 01647 posée par M. Jean-Guy Branger

Promotion du statut des femmes africaines

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/08/2007
Pertinence
Question n° 05015 posée par M. Ivan Renar

Situation des droits humains en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

03/07/2008
Pertinence
Question n° 05017 posée par M. Bernard Piras

Journée mondiale de lutte contre l'exploitation sexuelle

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

03/07/2008
Pertinence
Question n° 06071 posée par Mme Christiane Demontès

Défense des droits de l'homme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

06/11/2008
Pertinence
Question n° 08476 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Droits des femmes en Afghanistan et aide française à ce pays

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

23/04/2009
Pertinence
Question n° 13060 posée par M. Jacky Le Menn

Protection des droits des femmes afghanes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

22/04/2010
Pertinence
Question n° 13511 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation dramatique des femmes à Hassi Messaoud

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/05/2010
Pertinence