Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

168 questions

1. Question n° 1104S posée par Mme Agnès Evren

   Réseaux sociaux, écrans et santé mentale des jeunes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0772S posée par Mme Laurence Rossignol

   Multiplication des attaques contre le droit à l'interruption volontaire de grossesse

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   29/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 06493 posée par Mme Marie Mercier

   Politiques de santé et industrielles au service de la santé et des droits des femmes

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   27/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 0512S posée par Mme Laurence Muller-Bronn

   Diffusion de la théorie du genre dans les organismes publics

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0010G posée par Mme Laurence Rossignol

   Constitutionnalisation de l'interruption volontaire de grossesse

   Réponse du Ministère de la justice

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 00799 posée par Mme Cécile Cukierman

   Hausse des violences conjugales générées dans le cadre du confinement

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   14/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 2018G posée par M. Hussein Bourgi

   Interruption volontaire de grossesse

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   30/09/2021

   Pertinence

8. Question n° 20959 posée par M. Jean Hingray

   Pour une allocation aux adultes handicapés indépendante des revenus du conjoint

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   18/02/2021

   Pertinence

9. Question n° 17795 posée par M. Yves Détraigne

   Individualisation de l'allocation aux adultes handicapés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   10/09/2020

   Pertinence

10. Question n° 15945 posée par M. Yves Détraigne

    Individualisation de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    07/05/2020

    Pertinence