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Questions avec et sans réponses

162 questions

1. Question n° 1104S posée par Mme Agnès Evren

   Réseaux sociaux, écrans et santé mentale des jeunes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 08780 posée par M. Thomas Dossus

   Suppression des avantages fiscaux aux associations

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0772S posée par Mme Laurence Rossignol

   Multiplication des attaques contre le droit à l'interruption volontaire de grossesse

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   29/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 07577 posée par M. Yves Détraigne

   Érosion des droits des femmes dans le monde

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   29/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 07295 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Soutien au tissu associatif des Français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   15/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 06493 posée par Mme Marie Mercier

   Politiques de santé et industrielles au service de la santé et des droits des femmes

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   27/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 06505 posée par M. Sebastien Pla

   Rayonnement de la France dans le monde pour la défense des droits des femmes

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   27/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 0512S posée par Mme Laurence Muller-Bronn

   Diffusion de la théorie du genre dans les organismes publics

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 05831 posée par M. Yves Détraigne

   Érosion des droits des femmes dans le monde

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   16/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 05595 posée par M. Jean Hingray

    Insuffisance de sécurité dans les transports ferroviaires de voyageurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    02/03/2023

    Pertinence