Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 07878 posée par M. Marc Daunis

    Avenir du planning familial

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07898 posée par M. Robert Tropeano

    Situation du planning familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04394 posée par M. François Grosdidier

    Subventions aux associations

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04412 posée par M. François Grosdidier

    Subventions aux associations

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08068 posée par M. Hervé Maurey

    Réductions de crédits des centres d'information sur les droits des femmes et des familles CIDFF

    Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10362 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Moyens consacrés à la prévention dans la stratégie nationale de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10506 posée par M. Philippe Bas

    Orientations de la stratégie nationale de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10724 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Place de la prévention dans la stratégie nationale de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10876 posée par M. Hervé Maurey

    Réductions de crédits des centres d'information sur les droits des femmes et des familles CIDFF

    Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13343 posée par M. Daniel Laurent

    Allocation de rentrée scolaire et « chèque achat »

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible