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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

  1. Question n° 09795 posée par M. Daniel Percheron

    Evolution de la situation des femmes sur le marché du travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10172 posée par M. André Fosset

    Commissions départementales des conjoints

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10237 posée par M. Emmanuel Hamel

    Femme et espace de la famille

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10238 posée par M. Emmanuel Hamel

    Choix des régions-tests pour le plan de lutte contre le chômage des femmes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11322 posée par M. André Fosset

    Mise en place des commissions départementales des conjoints

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11644 posée par M. Henri Collette

    Nature, perspectives et échéances des travaux du groupe de travail interministériel sur les problèmes des femmes en milieu rural

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12193 posée par M. Edouard Le Jeune

    Groupe de travail sur les problèmes de femmes en milieu rural

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13345 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conclusions tirées des assises sur les violences conjugales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14256 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conditions de travail des femmes enceintes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14338 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Insertion économique des femmes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne