Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 02821 posée par M. Michel Manet

Formation professionnelle des adultes: droits des femmes

La question est caduque

23/04/1981
Pertinence
Question n° 00186 posée par M. André Bohl

Femmes et personnes chargées de famille: application de la loi

Réponse du ministère : Droits de la femme

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00607 posée par M. Bernard Michel Hugo

Femmes chauffeurs de taxi: congé de maternité

Réponse du ministère : Droits de la femme

09/07/1981
Pertinence
Question n° 01780 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de la prostitution: solution

Réponse du ministère : Droits de la femme

16/09/1981
Pertinence
Question n° 0160S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Revendications des femmes chauffeurs de taxis

Réponse du ministère : Droits de la femme

27/11/1981
Pertinence
Question n° 03976 posée par M. Rémi Herment

Campagne d'information sur la contraception

Réponse du ministère : Droits de la femme

21/01/1982
Pertinence
Question n° 04284 posée par M. Roger Poudonson

Femmes fonctionnaires: égalité des droits dans le déroulement de la carrière

Réponse du ministère : Droits de la femme

05/02/1982
Pertinence
Question n° 05427 posée par M. René Tomasini

Déléguées régionales (Droits de la femme): politisation

Réponse du ministère : Droits de la femme

21/04/1982
Pertinence
Question n° 06945 posée par M. Roland Courteau

Femmes veuves remariées: situation

Réponse du ministère : Droits de la femme

09/07/1982
Pertinence
Question n° 07447 posée par M. Louis Le Montagner

"Citoyennes à part entière": tirage et nombre d'abonnés

Réponse du ministère : Droits de la femme

19/08/1982
Pertinence