Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 02821 posée par M. Michel Manet

    Formation professionnelle des adultes: droits des femmes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00607 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Femmes chauffeurs de taxi: congé de maternité

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00937 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Accès des femmes dans le secteur privé ou public

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01780 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de la prostitution: solution

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02740 posée par M. Roger Poudonson

    Mères de famille d'au moins 3 enfants: conditions d'accès aux concours administratifs

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07821 posée par M. Christian Poncelet

    Admission dans les crèches des enfants légèrement malades

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08516 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Femmes médecins: allocation de repos maternel

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11462 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Congé professionnel des mères de famille: prise en compte pour la retraite

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14790 posée par M. Francisque Collomb

    Emplois de responsabilité des femmes dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15346 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conclusions de l'examen général des problèmes des droits des femmes à la retraite

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible