Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 03857 posée par M. Daniel Percheron

Suppression de postes de professeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 03864 posée par M. Paul Souffrin

Réduction de postes de professeurs dans les écoles normales de Moselle

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 03912 posée par M. Marcel Debarge

Suppression de postes de formateurs en école normale

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 03917 posée par M. Philippe Madrelle

Ecole normale d'EPS: suppressions de postes

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 03918 posée par M. Philippe Madrelle

Amélioration de la formation professionnelle des enseignants

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 03928 posée par M. Ivan Renar

Nord: suppression de postes de professeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 03929 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Val d'Oise: suppression de postes de professeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04065 posée par M. Serge Mathieu

Suppressions de postes de professeurs d'école normale dans le département du Rhône

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1987
Pertinence
Question n° 04236 posée par M. Marc Boeuf

Projet de réforme pour la formation des enseignants de l'élémentaire et des collèges

Réponse du ministère : Éducation

22/01/1987
Pertinence
Question n° 04433 posée par M. Marc Boeuf

Formation des maîtres des écoles normales

Réponse du ministère : Éducation

05/02/1987
Pertinence