Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 06042 posée par M. Guy Robert

Bénéfice de la franchise postale pour l'envoi des factures d'eau adressées par le Trésor

Réponse du ministère : Industrie

05/05/1994
Pertinence
Question n° 32952 posée par M. Emmanuel Hamel

Simplification des contraintes administratives pesant sur les agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/2001
Pertinence
Question n° 09938 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Révision de l'instruction du 4 juin 2015

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09944 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Notion de « projet de territoire »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09954 posée par M. Jackie Pierre

Révision de l'instruction du 4 juin 2015

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09963 posée par M. Laurent Duplomb

Financement des projets de stockage de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09989 posée par M. Alain Dufaut

Enjeux liés à l'irrigation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10001 posée par M. Jean-Marc Boyer

Financement des projets de stockage de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10002 posée par M. Michel Savin

Enjeux liés à l'irrigation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10011 posée par M. Pierre Médevielle

Financement des projets de stockage de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence