Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 21365 posée par M. Rémy Pointereau

Financement des systèmes d'assainissement non collectif

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

26/01/2006
Pertinence
Question n° 26277 posée par M. Jean-François Humbert

Autorisations requises pour les forages en nappe profonde

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 02146 posée par M. Marcel Rainaud

Importance du rôle des SATESE dans la protection de l'environnement

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

11/10/2007
Pertinence
Question n° 02272 posée par M. Ivan Renar

Affaiblissement des capacités d'intervention des SATESE

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

25/10/2007
Pertinence
Question n° 02281 posée par M. Claude Biwer

Services d'assistance technique à l'épuration et au suivi des eaux (SATESE)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

25/10/2007
Pertinence
Question n° 02364 posée par M. Bernard Piras

Avenir des SATESE

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

01/11/2007
Pertinence
Question n° 02372 posée par M. René-Pierre Signé

Rôle des services d'assistance technique à l'épuration et au suivi des eaux (SATESE)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

01/11/2007
Pertinence
Question n° 02407 posée par Mme Jacqueline Alquier

Avenir des SATESE

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

08/11/2007
Pertinence
Question n° 02461 posée par M. Yves Krattinger

Avenir des services d'assistance technique à l'épuration et au suivi des eaux (SATESE) des départements

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

15/11/2007
Pertinence
Question n° 02475 posée par M. Jean-Noël Guérini

Avenir des SATESE

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

15/11/2007
Pertinence