Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

Question n° 07907 posée par M. Philippe Richert

Développement des nouvelles techniques de production de biocarburants

Réponse du ministère : Agriculture

29/09/1994
Pertinence
Question n° 14578 posée par M. Emmanuel Hamel

Utilisation des biocarburants

Réponse du ministère : Industrie

21/03/1996
Pertinence
Question n° 01532 posée par M. Georges Gruillot

Mesures en faveur des biocarburants

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1997
Pertinence
Question n° 0558S posée par M. Michel Souplet

Parution des décrets d'application de la loi sur l'air et biocarburants

Réponse du ministère : Industrie

27/05/1999
Pertinence
Question n° 17126 posée par M. Philippe Marini

Parution des décrets d'application de la loi sur l'air et biocarburants

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

17/06/1999
Pertinence
Question n° 25519 posée par M. Jacques Legendre

Politique communautaire en matière de biocarburants

Réponse du ministère : Affaires européennes

25/05/2000
Pertinence
Question n° 27945 posée par M. Louis Souvet

Promotion des programmes d'utilisation des biocarburants

Réponse du ministère : Agriculture

28/09/2000
Pertinence
Question n° 30545 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction des émissions de gaz à effet de serre : piste des biocarburants approfondie

La question est caduque

18/01/2001
Pertinence
Question n° 40058 posée par M. Alain Vasselle

Développement de la filière des biocarburants

La question est caduque

13/06/2002
Pertinence
Question n° 00087 posée par M. Jacques Legendre

Développement des biocarburants

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

04/07/2002
Pertinence