Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 05195 posée par M. Mathieu Darnaud

Lutte contre la propagation de l'ambroisie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05214 posée par M. Maurice Antiste

Danger de la pollution de l'air intérieur

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05557 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition aux polluants industriels

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/06/2018
Pertinence
Question n° 06163 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution de l'air et santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 07994 posée par Mme Marta de Cidrac

Saturnisme infantile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/12/2018
Pertinence
Question n° 0667S posée par M. Christophe Priou

Impact des éoliennes terrestres sur la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

28/02/2019
Pertinence
Question n° 11465 posée par M. Jérôme Bignon

Nocivité de la lumière bleue

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11776 posée par M. Bernard Jomier

Clarification et uniformisation de la formation des conseillers médicaux en environnement intérieur

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/07/2019
Pertinence
Question n° 17232 posée par M. Christian Cambon

Usage détourné du protoxyde d'azote et ses conséquences

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/07/2020
Pertinence
Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot

Quatrième plan national santé environnement

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence