Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 29912 posée par M. Michel Labeguerie

Développement touristique: effets socio-économiques

Réponse du ministère : Jeunesse

12/04/1979
Pertinence
Question n° 06525 posée par M. Georges Dessaigne

Effets socio-économiques du drainage sur l'élevage : bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1987
Pertinence
Question n° 15266 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Situation alarmante des animaux dans les cirques et les zoos

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15590 posée par Mme Muriel Jourda

Mesures de soutien aux aquariums

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/04/2020
Pertinence
Question n° 19424 posée par Mme Laurence Garnier

Situation des parcs zoologiques face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19440 posée par M. Sebastien Pla

Soutien de crise à destination des parcs zoologiques

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19499 posée par M. Daniel Laurent

Situation des parcs zoologiques et crise sanitaire

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19511 posée par M. Pierre Médevielle

Soins aux animaux dans les animaux dans les parcs zoologiques

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19772 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation des parcs zoologiques suite à leur fermeture administrative liée à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la transition écologique

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19933 posée par M. Vincent Segouin

Aide à la filière zoologique

Réponse du Ministère de la transition écologique

14/01/2021
Pertinence