Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 28397 posée par M. Jean Bernadaux

Conséquences de la hausse du prix de pétrole pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Économie

19/10/2000
Pertinence
Question n° 28143 posée par M. Georges Mouly

Situation du secteur de la plasturgie face à la hausse des cours du pétrole brut

Réponse du ministère : Économie

12/10/2000
Pertinence
Question n° 28270 posée par M. Gérard Cornu

Hausse des prix des carburants

Réponse du ministère : Économie

12/10/2000
Pertinence
Question n° 28034 posée par M. Georges Gruillot

Fiscalité des carburants

Réponse du ministère : Économie

05/10/2000
Pertinence
Question n° 28036 posée par M. Georges Gruillot

Mesures fiscales en faveur des PME et des TPE

Réponse du ministère : Économie

05/10/2000
Pertinence
Question n° 27946 posée par M. Philippe Richert

Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les artisans boulangers-pâtissiers

Réponse du ministère : Économie

28/09/2000
Pertinence
Question n° 27973 posée par M. André Maman

Conséquences financières et sociales de la hausse du fioul domestique

Réponse du ministère : Économie

28/09/2000
Pertinence
Question n° 27702 posée par M. Louis Souvet

Conséquences de la hausse des carburants sur les entreprises de travaux publics

Réponse du ministère : Économie

21/09/2000
Pertinence
Question n° 27586 posée par M. Serge Mathieu

Prix de l'essence

Réponse du ministère : Économie

14/09/2000
Pertinence
Question n° 27411 posée par M. Alain Hethener

Prix des carburants

Réponse du ministère : Économie

07/09/2000
Pertinence