Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 09642 posée par M. Roland Courteau

    Caisse nationale mutualiste

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06435 posée par M. Hervé Maurey

    Revalorisation du plafond des retraites mutualistes des anciens combattants

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05405 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Revalorisation de la rente mutualiste des anciens combattants

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05235 posée par M. Bernard Vera

    Revalorisation de la rente mutualiste des anciens combattants

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04216 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation du plafond de la rente mutualiste du combattant

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02959 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Reconnaissance de la nation envers les anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02808 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Préoccupations des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02671 posée par M. Daniel Dubois

    Revendications du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02694 posée par M. André Vantomme

    Revalorisation du plafond majorable de la retraite mutualiste du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25333 posée par M. Yves Krattinger

    Augmentation du plafond de la retraite mutualiste du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne