Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 16702 posée par M. Daniel Dubois

    Réduction des déchets à la source

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20386 posée par M. Georges Mouly

    Gestion de la destruction des emballages

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20944 posée par M. Simon Sutour

    Responsabilité des producteurs dans le traitement des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23699 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Diminution des déchets d'emballage

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1149S posée par M. Bernard Dussaut

    Conditions de résorption des sites de stockage des pneumatiques usagés

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1219S posée par M. Alain Fouché

    Élaboration des plans départementaux d'élimination des déchets ménagers et assimilés

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1234S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Projet de réforme statutaire des personnels des agences de l'eau

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00066 posée par M. Bernard Piras

    Prolifération des chenilles processionnaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01164 posée par M. Simon Sutour

    Prolifération des chenilles processionnaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07160 posée par M. Jean Louis Masson

    Normes environnementales pour la construction des autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible