Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 08586 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien de la route nationale 74 en Moselle

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

24/07/2003
Pertinence
Question n° 38365 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Information des usagers en cas d'enneigement des routes

Réponse du ministère : Équipement

07/02/2002
Pertinence
Question n° 38167 posée par M. Georges Gruillot

Modalités de déneigement des routes départementales depuis le 1er janvier 2002

Réponse du ministère : Équipement

31/01/2002
Pertinence
Question n° 0998S posée par M. Ambroise Dupont

Fonctionnement des services de l'équipement chargés de l'instruction des permis de construire

Réponse du ministère : Équipement

12/01/2001
Pertinence
Question n° 29323 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Organisation du travail en service hivernal

Réponse du ministère : Équipement

23/11/2000
Pertinence
Question n° 28936 posée par M. Marcel Bony

Viabilité hivernale dans le Puy-de-Dôme

Réponse du ministère : Équipement

09/11/2000
Pertinence
Question n° 28625 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Exercice du service public par la direction générale de l'aviation civile

Réponse du ministère : Équipement

26/10/2000
Pertinence
Question n° 28497 posée par M. André Dulait

Imposition des bailleurs

Réponse du ministère : Équipement

19/10/2000
Pertinence
Question n° 0901S posée par M. Guy Vissac

Transport du bois arraché pendant les tempêtes de décembre 1999

Réponse du ministère : Équipement

06/10/2000
Pertinence
Question n° 28023 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Situation des entreprises de courses et de transports légers

Réponse du ministère : Équipement

05/10/2000
Pertinence