Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 1521S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Sécurité des élèves scolarisés dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15715 posée par M. Richard Yung

    Accueil des demandeurs de visa par les services consulaires français

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09059 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11634 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Scolarisation des enfants handicapés dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08438 posée par M. Jean Louis Masson

    Défense de la francophonie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00822 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Conditions de délivrance des visas de tourisme français en Russie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19319 posée par Mme Fabienne Keller

    Interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18924 posée par M. Jacques Siffre

    Interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10986 posée par M. Alain Fouché

    Contrat pluriannuel d'objectifs de l'Institut français des relations internationales (IFRI)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10744 posée par M. Bernard Fournier

    Financement de l'Institut français des relations internationales (IFRI)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible