Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

141 questions

  1. Question n° 17192 posée par Mme Samia Ghali

    Plan agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16894 posée par M. Alain Fauconnier

    Crédit d'impôt en faveur de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16788 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Maintien des aides à l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08820 posée par M. Gérard Miquel

    La retraite des personnes non salariées des professions agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07849 posée par M. Marcel Rainaud

    Revalorisation des petites retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06264 posée par Mme Odette Herviaux

    Crise de l'ostréiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02787 posée par M. Bernard Murat

    Aide à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02628 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Difficultés des viticulteurs du Gaillacois dans le Tarn

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02335 posée par M. Gilbert Barbier

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01035 posée par M. Michel Moreigne

    Application de la conditionnalité des aides directes dans la Creuse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible