Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 19970 posée par M. Jean-Paul Fournier

Hébergement des militaires dans le cadre de l'opération Sentinelle

Réponse du Ministère de la défense

11/02/2016
Pertinence
Question n° 11410 posée par M. Christian Cambon

Conditions précaires des soldats français en Centrafrique

Réponse du Ministère de la défense

24/04/2014
Pertinence
Question n° 0576S posée par M. Michel Doublet

Évolution des effectifs et des missions de l'armée de l'air en Charente-Maritime

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

03/10/2013
Pertinence
Question n° 0422G posée par M. Didier Boulaud

Soldats français tués en Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0385S posée par M. Gérard Longuet

Friches militaires et dépollution

Réponse du Ministère de la défense

07/01/2004
Pertinence
Question n° 0031G posée par M. Gérard Dériot

Devenir de l'industrie d'armement

Réponse du Ministère de la défense

15/11/2002
Pertinence
Question n° 27203 posée par M. Xavier de Villepin

Avions de combat

Réponse du ministère : Défense

10/08/2000
Pertinence
Question n° 23118 posée par M. Guy Penne

Recrutement des personnels civils et militaires

Réponse du ministère : Défense

02/03/2000
Pertinence
Question n° 22914 posée par M. Bernard Murat

GIAT-Industries

Réponse du ministère : Défense

17/02/2000
Pertinence
Question n° 20481 posée par M. Georges Mouly

Situation du groupe GIAT-Industries

Réponse du ministère : Défense

18/11/1999
Pertinence