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Questions avec et sans réponses

28 questions

1. Question n° 1075S posée par M. Serge Larcher

   Situation critique du système électrique en Martinique

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   28/10/2010

   Pertinence

2. Question n° 14242 posée par M. Jean Louis Masson

   Boîtes aux lettres CIDEX regroupées

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   08/07/2010

   Pertinence

3. Question n° 10651 posée par M. Roland Courteau

   Batteries pour véhicules électriques

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   22/10/2009

   Pertinence

4. Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

   Couverture du territoire national en téléphonie mobile

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   26/01/2006

   Pertinence

5. Question n° 0678S posée par M. Jean-Pierre Michel

   Situation de l'entreprise textile Kohtexler

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

   17/02/2005

   Pertinence

6. Question n° 0363G posée par M. Gérard Cornu

   Prix du pétrole et incidence sur la politique énergétique de la France

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   15/10/2004

   Pertinence

7. Question n° 12990 posée par M. Emmanuel Hamel

   Etablissement de nouveaux postes de distribution du gaz de pétrole liquéfié-carburant (GPL-C) en milieu urbain

   Réponse du ministère : Industrie

   17/12/1998

   Pertinence

8. Question n° 07166 posée par M. Alfred Foy

   Déficit de l'industrie textile

   Réponse du ministère : Industrie

   26/03/1998

   Pertinence

9. Question n° 06804 posée par M. Serge Mathieu

   Allongement de la durée de vie des centrales nucléaires

   Réponse du ministère : Industrie

   12/03/1998

   Pertinence

10. Question n° 0041S posée par Mme Danièle Pourtaud

    Fiscalité des carburants et lutte contre la pollution

    Réponse du ministère : Industrie

    01/10/1997

    Pertinence