Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 15578 posée par M. Philippe Dallier

Le renoncement aux soins de santé des Français : un comportement en hausse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/10/2010
Pertinence
Question n° 1040S posée par M. Thierry Foucaud

Situation sanitaire dans le pays de Bray

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/10/2010
Pertinence
Question n° 0467G posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des médecins généralistes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/04/2010
Pertinence
Question n° 12558 posée par M. André Trillard

Archivage des dossiers d'imagerie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/03/2010
Pertinence
Question n° 12585 posée par M. Raymond Couderc

Suppression du remboursement de l'archivage des images médicales

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/03/2010
Pertinence
Question n° 12263 posée par M. Christian Gaudin

Archivage en matière d'imagerie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/02/2010
Pertinence
Question n° 0808S posée par M. Alain Houpert

Option d'archivage en imagerie médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 09800 posée par M. Alain Fauconnier

Situation inquiétante de la médecine en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09642 posée par M. Roland Courteau

Caisse nationale mutualiste

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

16/07/2009
Pertinence
Question n° 06573 posée par M. François Rebsamen

Avenir des CHU et plus particulièrement du CHU de Dijon

La question est caduque

11/12/2008
Pertinence