Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 08438 posée par M. Jean Louis Masson

Défense de la francophonie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

23/04/2009
Pertinence
Question n° 38376 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de l'enseignement français en Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/02/2002
Pertinence
Question n° 30883 posée par M. Emmanuel Hamel

Traduction du site Internet du ministère de l'emploi et de la solidarité en langue étrangère

Réponse du ministère : Emploi

01/02/2001
Pertinence
Question n° 29036 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée franco-finlandais d'Helsinki

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/11/2000
Pertinence
Question n° 23450 posée par M. Emmanuel Hamel

Internet : faible usage du français

Réponse du ministère : Culture

09/03/2000
Pertinence
Question n° 14501 posée par M. Jacques Legendre

Emploi de la langue française par les administrations et services publics

Réponse du ministère : Culture

04/03/1999
Pertinence
Question n° 14169 posée par M. Alfred Foy

Préservation de la langue française

Réponse du ministère : Culture

18/02/1999
Pertinence
Question n° 08686 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Diminution de la place de la langue française dans la communauté internationale des démographes

Réponse du ministère : Coopération

28/05/1998
Pertinence
Question n° 06039 posée par M. Jacques Legendre

Principe de la réciprocité linguistique dans les relations entre musées français et étrangers

Réponse du ministère : Culture

12/02/1998
Pertinence
Question n° 02649 posée par M. Emmanuel Hamel

Intégration des étrangers en situation régulière

Réponse du ministère : Éducation

11/09/1997
Pertinence