Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 15650 posée par M. Daniel Chasseing

    Producteurs de pommes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0945S posée par M. Bernard Cazeau

    Avenir de la culture de la pomme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13188 posée par M. Bernard Piras

    Situation des producteurs de fruits français

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11286 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour une meilleure régulation des prix dans le secteur des fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10551 posée par M. Michel Bécot

    Difficultés rencontrées par les producteurs de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10576 posée par M. Marc Daunis

    Prévention et gestion des crises dans les filières fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10585 posée par Mme Samia Ghali

    Prévention et gestion des crises dans les filières fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10445 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Distorsions de concurrence subies par les producteurs de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10460 posée par Mme Christiane Demontès

    Crise endurée par les producteurs de fruits

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10477 posée par M. Simon Sutour

    Situation financière des producteurs de fruits et de légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible