Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 09556 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aide alimentaire

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05883 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Précarité alimentaire

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03683 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Manque de pharmaciens

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03521 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation du mal-logement

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20879 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Difficultés d'accès aux préfectures pour les étrangers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11988 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prix des aliments peu transformés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02808 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Préoccupations des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00165 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accompagnement individualisé des enfants handicapés à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible