Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1557 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1557 questions

  1. Question n° 00028 posée par M. José Balarello

    Aide internationale accordée à l'Ethiopie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00084 posée par M. Jean Colin

    Attestation d'un témoignage de satisfaction au personnel du tribunal d'Evry (Essonne)

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00096 posée par M. Marcel Vidal

    Prêts locatifs aidés en secteur rural

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00159 posée par M. Georges Mouly

    Meuble: convention de développement de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00278 posée par M. Jean Cluzel

    Revenu agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00733 posée par M. Louis Virapoulle

    Relance de l'industrie du meuble

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00898 posée par M. Roland Courteau

    Financement de la recherche

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01149 posée par M. Jean Colin

    Collège de Marolles en Hurepoix (Essonne)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01180 posée par M. Roger Husson

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01181 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Enseignement agricole privé: financement des maisons familiales rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible