Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 12033 posée par M. Jacques Peyrat

    Professeurs des classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11649 posée par M. Charles Ginésy

    Professeurs des classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11766 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Professeurs des classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11418 posée par M. Serge Mathieu

    Rémunération des professeurs des classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11488 posée par M. Michel Barnier

    Inquiétudes des enseignants des classes préparatoires aux grandes écoles concernant la baisse de la rémunération des heures supplémentaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11316 posée par M. René Trégouët

    Professeurs des classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10979 posée par M. Gérard Larcher

    Situation des professeurs de classes préparatoires et réduction de la rémunération des heures supplémentaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne