Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

145 questions

Question n° 23630 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Titularisation des agents non titulaires occupant un emploi permanent à temps complet

La question est caduque

16/05/1985
Pertinence
Question n° 00227 posée par M. Charles Jolibois

Rémunération des personnels communaux titulaires à temps incomplet lors de dépassements d'horaire

Réponse du ministère : Intérieur

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00272 posée par M. Bastien Leccia

Carrière des infirmières scolaires et universitaires

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01036 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Titularisation des assistantes sociales vacataires

Réponse du ministère : Éducation

22/05/1986
Pertinence
Question n° 02323 posée par M. Bernard Laurent

Nominations d'auxiliaires sur des postes vacants

Réponse du ministère : Éducation

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02572 posée par M. Claude Huriet

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

28/08/1986
Pertinence
Question n° 03171 posée par M. Claude Prouvoyeur

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

23/10/1986
Pertinence
Question n° 04205 posée par M. Gérard Delfau

Suppression du plan de revalorisation de carrière des infirmiers scolaires

Réponse du ministère : Éducation

22/01/1987
Pertinence
Question n° 04376 posée par M. Marcel Debarge

Revalorisation de carrière des infirmières de l'Education nationale

Réponse du ministère : Éducation

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04454 posée par M. Claude Huriet

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

05/02/1987
Pertinence